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Mémoire.2011.Commerce électronique.pdf18.89 MB

Thèse.2003.LE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ FACE.pdf3.56 MB

LE DROIT APPLICABLE AU CONTRAT EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ COLOMBIEN. ÉTUDE COMPARÉE, CRITIQUE ET PROSPECTIVE Daniel Miguel ROJAS TAMAYO

Les contrats internationaux: étude comparative franco-thaïlandaise Ratchaneekorn Larpvanichar

La vente internationale de marchandises au prisme de la diversité normative Gilles LACHERON

Le droit international humanitaire et la protection des enfants en situation de conflits armés Etude de cas de la République Démocratique du Congo MUMBALA ABELUNGU Junior

Le droit des investissements internationaux face à l'union européenne

L’OBTENTION DE LA PREUVE PAR LA POLICE JUDICIAIRE M. Théo NZASHI LUHUSU

Thèse.2007.La procédure pénale.pdf2.37 MB

Le corps en droit pénal Camille KUREK

Thèse.2004.LA RESPONSABILITE DE L'ETAT.pdf39.29 MB

Thèse_2012_LES_CONDITIONS_JURIDIQUES.pdf6.15 MB

LA VALEUR VENALE OU LOCATIVE DES BIENS, DROITS IMMOBILIERS OU DROITS SOCIAUX : UNE CONCEPTION JURIDIQUE POUR UNE CONCRETISATION ECONOMIQUE

La prise en compte par les évaluateurs des enjeux éthiques en matière de respect des droits des participants à une évaluation Emilie Peter

Les défis de l’éthicisation du droit : validité conceptuelle des lois éthiques en contexte québécois Emmanuelle Marceau

LA NOTION DE CLAUSE ABUSIVE au sens de l’article L. 132-1 du Code de la consommation Claire-Marie PEGLION-ZIKA

Essai sur les clauses contractuelles Nicolas Gras

LES RÈGLES ADMINISTRATIVES ET LE DROIT PUBLIC : AUX CONFINS DE LA RÉGULATION JURIDIQUE France Houle

Thèse.2012.La norme en droit public interne.pdf6.15 MB

La protection de l’eau en droit public: Étude comparée des droits espagnol, français et italien Victoria Chiu